Carte Imagine'R (départements du 77 et 95) Carte Scolaire Bus Lignes Régulières. - Les élèves de BTS , apprentis, ainsi que les élèves en alternance sont invités à contacter directement les transporteurs (SAT Thonon ou Transdev Thonon) pour procéder à leur inscription. faîtes des économies en souscrivant à un abonnement sur une carte nominative Pass Pass. Les transports scolaires en Vienne sont accessibles via des services en ligne pour une recherche rapide et dynamique. Il ne sera pas délivré de demi-abonnement. Téléphone : 71 904 894 / 71 904 889 / 71 904 932. Plusieurs aides au transport existent sur le territoire, notamment portées par la Région Grand Est. Trouvé à l'intérieur – Page 74... loi du 28 juillet 1978 sur l'enseignement agricole privé . ( J.O. A.N. ( Q. ) n ° 44 , p . 4627 , question n ° 33384 de M. Fernand Marin ( C. ) . ) YVELINES • Conditions d'abonnement du transport scolaire subventionné à Chevreuse . Avec le PASS ZOU ! Avec Pass Pass, voyagez léger et combinez les modes de déplacement avec une seule et même carte ! L'ASR, c'est pour qui ? Conditions d'utilisation de l'abonnement scolaire • L'abonnement est nominatif. d’un fichet de libre circulation, précisant votre trajet, valable pendant l’année scolaire, à partir de la date indiquée sur la prise en charge. L'offre d'abonnement transport à Saint-Étienne s'adapte aux utilisateurs du service. Il devra être chargé sur lacarte sur un valideur, un distributeur ou TPVS. Trouvé à l'intérieur – Page 146par élève et par an - à la coopérative scolaire . ... en fatigue et , pour ceux qui disposent de moyens de locomotion ( ânes , charettes , vélos ou bus ) , par des coûts d'abonnement , d'entretien et d'amortissement . 40€ à 86€. Grâce à votre carte Simplicités vous pouvez :. Télécharger et compléter le formulaire d'inscription, Le retourner à : Thonon Agglomération - Antenne de Ballaison - Domaine de Thénières - 74140 Ballaison. Trouvé à l'intérieur – Page 173... P-185R, Importation de publications visées par règlement et agents d'abonnement; P-206, Services fournis à des ... Administrations scolaires effectuant du transport scolaire — Admissibilité à des remboursements de taxes (1 1/6/96); ... Tarifs Jeunes et Étudiants. Trouvé à l'intérieur – Page 53B. Transport scolaire En exécution de l'article 6 de l'accord de coopération , l'Etablissement à émis un avis sur les ... de moins de six ans et sur l'octroi d'une réduction de 50 p.c. pour le troisième abonnement d'une même famille . Fax : 71 904 883. Trouvé à l'intérieur – Page 148Circulaire 11bis de l'Education nationale ( N. ) ( no 136 ) Transport scolaire . ... S.T.I.B. — Troisième abonnement scolaire ( n ° 325 ) Sécurité routière . ... Allocation de fin d'année ( n ° 26 ) Ramassage scolaire ( n ° 270 ) . Titre de transport. Comment se présente l’abonnement ? Les élèves hors secteur scolaire où les étudiants post bac bénéficieront d'un transport dans des conditions spécifiques (voir la rubrique « tarification et modalités de paiement »). Trouvé à l'intérieur – Page 2Ce volume : 8 F. Vient de paraître : PROBLÈMES ÉCONOMIQUES No 1341 FRANCE La dépense nationale de transport maritime ... F. L'abonnement 1 an ( 52 numéros par an ) : 96 F. Dans la collection NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES No 4024-25-26 ... Pour bénéficier de cet abonnement, il faut retirer un dossier disponible dans toutes les gares du Grand . . Effectuer un trajet domicile / établissement scolaire en transport en commun. Acheter / Recharger un titre de transport; Trois Agences évéole à votre disposition; Infos aux arrêts; Les dépositaires évéole; Guide de bonne conduite; Location de vélos à assistance électrique; Rentrée scolaire. Place de Verdun, La Rochelle. L'étendue géographique couverte par les formules. Cette carte d'abonnement permet à l'élève de voyager librement sur le réseau Trans'Cove du lundi au samedi en période scolaire. Transports en commun et abonnements scolaires. Abonnement transport scolaire. Les terminales 2020/2021 doivent attendre les résultats du bac pour s'inscrire et uniquement pour les redoublants. Notre personnel est disponible du lundi au vendredi de 7 h à midi et de 13 h à 17 h. 700, avenue Industrial suite 210, Ottawa (ON) K1G 0Y9 Suivez-nous : Twitter. coordonnées. Nous assurons le transport quotidien d'environ 7000 élèves de la Commission scolaire de Laval, de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Iles ainsi que de l'École Pasteur durant la période scolaire.. Tous nos chauffeurs affectés au transport des . Valable 30 jours consécutifs à compter de la date d'achat. Email : brc@transtu.tn Le transport scolaire est organisé par Thonon Agglomération pour les élèves domiciliés sur les communes de Armoy, Ballaison, Bons-en-Chablais, Brenthonne, Cervens, Chens-sur-Léman, Douvaine, Draillant, Excenevex, Fessy, Le Lyaud, Loisin, Lully, Massongy, Messery, Nernier, Orcier, Perrignier, Sciez, Veigy-Foncenex et Yvoire.Les élèves domiciliés à Thonon-les-Bains, Allinges, Anthy-sur-Léman et Margencel utilisent les lignes du réseau but : www.leman-but.fr, - Les collégiens et lycéens internes, externes et demi-pensionnaires (selon les trajets existants), domiciliés sur les communes de : Armoy, Ballaison, Bons-en-Chablais, Brenthonne, Cervens, Chens-sur-Léman, Douvaine, Draillant, Excenevex, Fessy, Le Lyaud, Loisin, Lully, Massongy, Messery, Nernier, Orcier, Perrignier, Sciez, Veigy-Foncenex et Yvoire- Les élèves scolarisés à l’école maternelle des Chaînettes à Perrignier (télécharger l'attestation Parent accompagnateur)- Les élèves scolarisés à dans les écoles maternelle et primaire d'Excenevex (télécharger l'attestation Parent accompagnateur). Découvrez les réductions. Bus et tram: l'abonnement scolaire désormais possible pour tous les collégiens et lycéens de Reims. Ils sont valables à compter de la date d'achat et sur la ligne ou le réseau d'autocars défini selon l'abonnement choisi. Les conditions d'accès au transport scolaire liO. Trouvé à l'intérieur – Page 268Transport et frais de transport exemple, dictées aménagées pour les dyslexiques aux épreuves de français du DNB) afin qu'ils se ... de la part de l'administration employeur, d'une prise en charge partielle du prix du titre d'abonnement. Acheter une carte. Trouvé à l'intérieur – Page 60Transport en autobus 1.01 Billet 1.02 Carte de plusieurs voyages 1.03 Abonnement mensuel 1.04 Abonnement scolaire annuel 2. Transport par taxi 2.01 Taxi C. BILLETS COMBINES 0.1 Carte de plusieurs voyages 0.2 Abonnement urbain mensuel H. Île-de-France mobilités contribue à la scolarisation des élèves franciliens en assurant leur transport scolaire sur les lignes régulières routières et ferrées ou à l'aide de services spécialisés adaptés aux besoins spécifiques des territoires et des familles Merci de saisir le courriel de votre compte client. Trouvé à l'intérieur – Page 49En effet , sur les 112 lignes régulières , 3 sont réservées au transport scolaire et universitaire desservies par 4 véhicules ... L'étudiant qui a la possibilité de payer son abonnement en deux tranches voit la validité de ce document ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Plan de développement * • Mise en commun des ressources Afin de mettre sur pied un service efficace de transport ... les véhicules de transport adapté aux personnes handicapées , de transport scolaire , de transport spécialisé offert ... ; avoir un tarif préférentiel VELOMET' dès lors que vous avez un abonnement de transport . Avec le Student Abonnement (Abonnement Scolaire), tu te rends à l'école en toute liberté et à prix student ! Par mesure dérogatoire, pour les lycéen (ne)s de 18 ans et . C'est pour tout élève externe ou demi-pensionnaire en collège ou lycée, pris en charge dans le cadre du transport scolaire. Jusqu'au 17 juillet, la campagne d'abonnement aux transports scolaires est ouverte aux familles d'Occitanie. Vous êtes salariés, Bénéficiez de la prime Transport ! ; circuler entre les gares TER du périmètre urbain de l'Eurométropole de Metz. Trouvé à l'intérieur – Page 129La difficulté est ici double : d'une part , Grégoire manque de précision dans la copie du nombre ( transport visuel ) et , d'autre ... Pour le calcul des abonnements de 10 séances , Grégoire 129 Notions théoriques de base : cognition et ... Que vous soyez collégien, lycéen, externe ou interne, il y a une solution à vos déplacements ! Trouvé à l'intérieurArrêté du 20 août 1962 ( Personnel , bureau P 2 ) FICHET INDIVIDUEL MENSUEL DE TRANSPORTS SCOLAIRES ( 1 ) Département Nom et prénom de l'élève Numéro de la carte d'abonnement Valable 1 mois à partir du Cachet de l'établissement scolaire ... de la Communauté française, à hauteur de 50%, concernant les abonnements de transport scolaire. Tout connaître sur les abonnements scolaires. Ligne scolaire 212 : travaux place du Mont des Bruyères à St Amand du 4/10 au 21/12. Trouvé à l'intérieur – Page 188Avoir savoiture revient 20 fois plus cher qu'un abonnement annuel aux transports publicS. ... Pourquoi ne pas organiser un système de ramassage scolaire pédestre ou pedibus ? Astuces pour se lancer : 1. Constituez un groupe de parents ... Forfait imagine R Scolaire. L'équipe intercommunale vous remercie de votre compréhension. Rendez-vous au guichet d’une gare de la région Hauts-de-France, muni d’une photo, d’une pièce d’identité et de votre prise en charge totale ou partielle, délivrée par l'Autorité organisatrice urbaine, le Conseil régional ou le Conseil général. Jusqu'au 17 juillet, la campagne d'abonnement aux transports scolaires est ouverte aux familles d'Occitanie. Mis en ligne le 14/06/2021 à 09:02. Les comptes associés aux dossiers des élèves de Terminale de l'année 2020/2021 sont bloqués et ne peuvent se reinscrire, de même que ceux associés à des dossiers non conformes. Trouvé à l'intérieur – Page 342Transport à prix gué , et indiquant les dates d'ouverture et de réduit . Abonnements scolaires . Instruc- clôture des cours , ainsi que les jours de la tions . - Circulaire adressée le 18 janvier 1907 semaine auxquels ils se donnent ... Il facilite le transport sur le réseau TER Grand Est. Maison de la Mobilité. Renseignement carte scolaire. Le transport pendant l'année scolaire occupe les pensées de tous les lycéens et étudiants tunisiens à l'approche de la rentrée, TRANSTU met en ligne les tarifs relatifs aux abonnements. Trouvé à l'intérieur – Page 149Il y avait d'abord l'argument de proximité , le fait d'aller au collège à pied , c'est quand même plus agréable que de prendre le bus . Le point économique , le fait de ne pas prendre d'abonnement , ça me faisait des économies parce que ... Adresse : 33 Avenue du Japon Montplaisir 1073 Tunis. Bénéficiez d’un espace personnalisé ! Etudes, les élèves bénéficient d'un abonnement unique leur permettant de se déplacer pour les trajets scolaires mais aussi pour les déplacements de loisirs, y compris pendant les vacances scolaires. L’ASR, c’est pour qui ? - Pass valable pendant l'année scolaire à raison d'1 aller-retour par jour scolaire, après la 1ère validation, sur l'ensemble du réseau de bus du Grand Avignon. Trouvé à l'intérieur – Page 21... la Commission européenne sa DG (direction générale) « mobility & transport ». Les affiches des semaines de la « mobilité » organisées par des collectivités territoriales sont là pour présenter des formules d'abonnement ou des ... - la photo, si elle est nécessaire, doit être au format JPG. Locataire ou Propriétaire : les démarches, Raccorder mon entreprise au très haut débit, Reconstruction de la Base Nautique de Sciez, Inscriptions pour l'année scolaire 2021/2022, télécharger l'attestation Parent accompagnateur, télécharger l'attestation de garde alternée, 1 photo d'identité (inscrire les nom et prénom de l'élève au dos), 1 chèque de 78 € à l'ordre du "Trésor Public", par e-mail : transports-scolaires@thononagglo.fr. Inscription en ligne pour l'année scolaire 2021-2022. Trouvé à l'intérieur – Page 142La baisse affecte toutes les catégories de voyageurs, à l'exception des titulaires d'un abonnement scolaire. Les causes essentielles de l'évolution constatée sont les suivantes : — la diminution du trafic de voyageurs avec billet est ... Collégiens et lycéens, vous pouvez demander l' abonnement scolaire régional. Trouvé à l'intérieur – Page 992as been de transport 351 55 118 78 345 1,7 0,3 0,4 0,6 0,3 0 ... Transports urbains Abonnements scolaires Cartes pour plusieurs voyages Autres tickets Abonnements ordinaires 91 49 31 3 6 62 14 28 41 6 | Total 171 104 1 ( suite ) ... L'abonnement Scolaire permet à une personne scolaire de voyager librement sur toutes les lignes urbaines et scolaires du territoire de la Métropole (hors RTM). Abonnement Annuel Scolaire. Trouvé à l'intérieur – Page 8... d'une élève qui accompagne la classe , aidant l'institutrice pour la surveillance durant le transport scolaire . ... Leur durée de prêt est de dix jours , moyennant un abonnement annuel au service de prêt . tile » : assis autour ... Les inscriptions se font en ligne : CLIQUEZ ICI Vous pouvez consulter les tarifs 2021-2022 du transport scolaire sur la page TARIFS.. Une réduction de 10€ est appliquée sur ces nouveaux tarifs si votre inscription complète est effectuée 100% en ligne jusqu'au 30 juin 2021.. 1) Remplir le formulaire d'inscription en ligne et fournir les documents numérisés (avis d'imposition, photo . Choix entre 1, 3 ou 12 mois de voyages illimités sur le trajet vers ton l'école. ARTICLE 4 : Titre de transport L'aès au transport est conditionné par la présentation de son abonnement qui comprend 2 supports. Il a 4 ans révolus ou atteint cet âge . Publié le lundi 18 mai 2020. Pour la rentrée 2021-2022, commandez en ligne votre PASS ZOU ! Trouvé à l'intérieur – Page 1795Les transports scolaires sont organisés et les remboursements sont prévus de manière à aider au mieux les familles et ... des frais de transports en dans l'arrêté royal du 7 février 1974 , fixé selon le montant d'un abonnement scolaire ... Pour les jeunes de 5 à 17 ans, habitants de Dijon Métropole, dont le quotient familial est inférieur ou égal à 900€. Avant de nous contacter, consultez notre FAQ transports scolaires, Pour les jeunes de 6 à 26 ans, les scolaires et étudiants, les salariés et demandeurs d'emploi, Bénéficiez de tarifs réduits toute l'année sur les trajets en autocar, sur les lignes de bus du Chablais.Valable du 1er septembre au 31 août de l'année suivante(carte 2021/2022 disponible à partir de juin 2021), Thonon Agglomération L'étendue géographique couverte par les formules. L'article 62 de la Constitution fédérale impose aux collectivités publiques de prévoir un enseignement de base obligatoire suffisant, ouvert à tous les enfants et gratuit dans les écoles publiques. Etudes ; vous recevrez votre abonnement directement à domicile. Erreur système. Inscription et possibilité de paiement en ligne via le portail famille OU; Réviser les détails de l'abonnement. La différence ? Il est constitué : A bord du TER, présentez votre carte ASR nominative et votre fichet au contrôleur lors de son passage. La carte OùRA! Service de proximité, le transport scolaire est utilisé au quotidien par plus de 25 000 jeunes scolarisés dans le Finistère. Les PDF ne sont pas acceptés pour la photo. » sera mise à jour significativement. Mis à jour le 31 août 2020. La Formule Illimitée, la Formule Sur Mesure et l' abonnement mensue l sont valables dans les cars scolaires. Le service scolaire reste à votre disposition pour tout complément d'information . Sont ainsi visés, les abonnements ST 1B, les abonnements combinés SNCB/TEC — SNCB/STIB - SNCB/TEC/STIB bonnements TEC. Oui, si dans le cadre scolaire, l'enfant effectue un stage, il pourra, à titre dérogatoire, emprunter une ligne régulière durant la période de . Mis à jour le 19 octobre 2021. Trouvé à l'intérieur – Page 66Le fonds d'aide aux jeunes est pourtant un partenaire utile au service social scolaire dans le sens où il permet de subvenir aux besoins de certains ... que Farid puisse faire toutes ses démarches , il lui faut un abonnement au bus . ABONNEMENT TRAVAIL. Près de 51 000 élèves sont concernés.La Région souhaite ainsi s'inscrire de façon volontaire aux côtés des communes et intercommunalités pour l'aménagement des territoires ruraux . • 2 zones et plus 86€. Adresse : 33 Avenue du Japon Montplaisir 1073 Tunis. Transmettez le formulaire complété à l'adresse abonnements.scolaires@grandreims.fr. Il vous offre des déplacements illimités en car Transgironde, au tram, bus, BAT3 et inclut également l'accès aux parcs-relais, aux abris vélos et aux espaces vélos des parc-relais du réseau TBM. Trouvé à l'intérieur – Page 34010 mois ( période scolaire ) 10 mois ( période scolaire ) 10 mois ( période scolaire ) 4a Quel type de permis avez - vous ? Plusieurs réponses possibles . ... 3 En ce moment , avez - vous un abonnement pour les transports publics ? Trouvé à l'intérieur – Page 118Lorsque la subvention concerne spécifiquement l'utilisation des lignes de transport en commun, elle peut revêtir différentes modalités. Les plus fréquentes sont : -- La remise de cartes d'abonnement ; -- La gratuité de parcours octroyée ... *A noter : vous pouvez simplement vous inscrire en ligne puis régler l'abonnement en chèque par courrier (pour les règlements en espèces, nous contacter). Abonnement et horaires de desserte des établissements scolaires Rentrée 2021; Je souscris mon abonnement scolaire Pour l'année 2020-2021, les inscriptions débutent le 15 juin et jusqu'au 15 juillet. Vous êtes étudiant, âgé de 12 à 24 ans et vous désirez acheter ou renouveler un abonnement scolaire ? Etudes, les scolaires, étudiants, apprentis, stagiaires de la formation professionnelle, élèves des formations sanitaires et sociales et volontaires du service civique, âgés de 3 à 26 ans inclus, scolarisés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur peuvent bénéficier d'un abonnement de . En cas de perte, détérioration ou de vol de votre carte de transports, vous pouvez demander un duplicata en téléchargeant le formulaire. Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations nécessaires : les différents types d'abonnement, comment bénéficier du meilleur tarif, où acheter votre abonnement, etc. Trouvé à l'intérieur – Page 150Transport par chemin de fer vicinal Coupons ordinaires Voyages à tarif réduit Abonnements de travail Abonnements ... Transports urbains Abonnements scolaires Cartes pour plusieurs voyages Autres tickets Abonnements ordinaires 0,1 III 0 ... Le tarif dégressif concerne les PASS moins de 16 ans et Jeune. Lignes scolaires de la Vienne. Téléphone : 71 904 894 / 71 904 889 / 71 904 932. Vous êtes ici : Lecture zen. Téléphone : 71 904 894 / 71 904 889 / 71 904 932. Comprendre la Prime transport; Boutique en ligne scolaire; Transports scolaires. 3 Juin 2020 | Actu scolaire/périscolaire, Transports scolaires. Trouvé à l'intérieur – Page 187On va se plaindre du prix du ticket de métro et de l'abonnement au transport scolaire pour les enfants, en oubliant que ce tarif est totalement subventionné et que, sans la solidarité nationale, il serait double, triple, voire encore ... L'abonnement de transport scolaire . Trouvé à l'intérieur – Page 85239,00 3,00 3,00 une section TCL - een sectie TCL Taxe de roulage - Rijtaks Bus scolaire - Abonnement schoolbus Bicyclette - Fiets Transport en commun pièce - stuk Article Artikel Prix unitatre au : Eenheidsprijs op : base ... La Région a souhaité avant tout simplifier les tarifications présentes sur les trois territoires alsacien, champardennais et lorrain en proposant une tarification applicable sur l'ensemble du réseau TER Grand Est. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 07h30 à 19h, le samedi de 08h00 à 18h30. Si vous vous déplacez régulièrement entre la Gironde et Bordeaux Métropole, l'abonnement Modalis TBM + Car est fait pour vous ! Les fiches horaires des lignes régulières et fréquence (scolaires) sont disponibles sur la page Lignes & horaires. # Transports scolaires. - chargé sur une "lacarte" pour les scolaires qui n'en ont pas, et "lacarte" sera envoyée à domicile. Lebus+ à la Demande Salon - Environs de Salon, Lebus+ à la Demande Aubagne/La Ciotat - Environs d'Aubagne, Lebus+ à la Demande / Accessibus - Environs Aix et Pays d'Aix, Où et comment charger mon Pass scolaire envoyé à distance, Nous contacter / Formulaires de question-réclamation. Trouvé à l'intérieur – Page 300Par contre, la catégorie des abonnements ordinaires à parcours limité accuse un faible accroissement (+ 0, 6 %). De même, parallèlement à l'expansion de la scolarité, le trafic de voyageurs titulaires d'un abonnement scolaire a ... Trouvé à l'intérieur – Page 40TRANSPORT URBAIN Amwaye transport scolaire est encore gratuit , mais les autorités étudient la possibilité de créer une carte d'abonnement mensuel ) . L'absence d'une véritable société de transports urbains ou les carences du transport ... Demande de duplicata. Le droit au transport s'arrête à l'âge de 22 ans (l'âge de l'élève est pris en compte au jour de la rentrée scolaire). coordonnées. Fax : 71 904 883. Ce duplicata sera envoyé à domicile (prix de l'abonnement +10 euros). L'élève devra s'acquitter d'un ticket unité lors de la montée dans le car. • Le montant de l'abonnement est fixé forfaitairement. d’une carte nominative avec photo, utilisable sur le parcours et pendant la période de validité mentionnée. Horaires et itinéraires. Participation financière des familles: Lors de l'inscription aux transports scolaires, il est demandé aux familles une participation financière, calculée selon la situation de l'élève. Pour l'année scolaire 2021/2022 le Pass scolaire sera délivré de 3 façons : -  envoyé à distance par "télédistribution" sur les équipements billettiques pour les scolaires qui possèdent déjà une "lacarte".Il devra être chargé sur lacarte sur un valideur, un distributeur ou TPVS. Trouvé à l'intérieur – Page 39transports : au niveau national, la SNCF vous propose des tarifs préférentiels. Ainsi, pour les élèves, étudiants et apprentis, il existe un abonnement permettant de voyager entre le domicile et le lieu d'études à des conditions ... Une pénalité est appliquée : le tarif est porté à 156 €. Consultez les horaires des lignes gérées par : Vous n'avez pas trouvé réponse à vos questions dans notre FAQ ? Avec le PASS ZOU ! Trouvé à l'intérieur – Page 191taires et difficultés de transport : tout conspirait pour assombrir le nuage qui pesait sur mon avenir . ... le responsable d'un service de transport pour négocier les modalités de souscription d'un abonnement de transport scolaire . - le justificatif de domicile doit être daté de moins de 3 mois au choix précisé sur ce site  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14807    (Vous pouvez masquer les informations financières de l'avis d'imposition). La Région a également voté, le 28 mars 2019, la gratuité des transports scolaires pour l'ensemble des élèves de primaire (maternelle et élémentaire) du Grand Est, dès le 1er septembre 2019. . > Muni d'un tit e de t anspo t, un élève est assu é pendant son t ajet. Trouvé à l'intérieur – Page 215Les écoliers peuvent bénéficier d'une réduction de 60 %, sur présentation d'une carte scolaire de transport, tandis que les étudiants peuvent bénéficier d'une réduction de 25 % en achetant une carte hebdomadaire spéciale. Ces transports sont adaptés à leurs besoins (places assises uniquement, ceintures de sécurité, desserte des établissements scolaires d'Aix-en-Provence). Mode d'emploi Béneficier des transports scolaires; L'abonnement transport scolaire; Demande de création d'arrêt; Demande d'annulation d'abonnement; Demande d'allocation; Arrêts, horaires et Navettes Carte interactive Ce transport scolaire est pris en charge par la région Grand Est à la condition de respecter la carte scolaire. Trouvé à l'intérieur – Page 692A cet effet , il précisait que : en l'absence d'un bus scolaire desservant le quartier où il habite ( Anderlecht ) ... de transport calculés conformément à l'article 6 , alinéa 2 , de la décision n ° 1001/65 ( 4 mois d'abonnement du bus ...
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